Activités accessoires

• Note sur les activités accessoires
• Procédure concernant les activités accessoires et demandes d’IHTS
• Imprimé sur les activités accessoires
• Note sur la saisine du référent déontologue

 Concours et examens

• Prise en charge des frais de déplacement pour concours
• Arrêté ouverture concours caporal titre 1 -2023
• Arrêté ouverture concours caporal titre 2 – 2023
• Arrêté portant modification du n°1507 – Ouverture concours externe caporal SPP titre 2 – 2023

Congés et autorisations d’absence

• Jours fériés, ponts et congés exceptionnels 2025
• Jours fériés, ponts et congés exceptionnels 2024
• Note d’information concernant les dispositions relatives au compte épargne temps (CET)- 
• Note de service relative au congé de proche aidant
• Congé de proche aidant – complément à la note de service
• Note 2021-04 Congés Paternité
• Imprimé congés
• Facilité d’horaires rentrée scolaire 2023/2024
• Note CET 2024
• Note CET 2024-339 : Gestion du compte épargne temps

Dématérialisation des bulletins de paie et coffre-fort électronique

• Courrier de présentation du coffre-fort électronique
• Présentation du coffre-fort électronique
• Présentation de l’application « coffre-fort électronique »
• Prise en main du coffre-fort électronique
• Conseils de sécurité du dispositif
• Bulletin de réponse
• Foire aux questions « coffre-fort électronique »

Déplacements

Retrouvez la fiche d’état de frais de déplacement et l’ordre de mission permanent dans la rubrique Finances.

Entretiens individuels

• Guide d’entretien pour tous les cadres d’emplois de la FPT (PATS et SPP)

Formation

• Note sur le compte personnel de formation
• Formulaire demande d’utilisation du CPF
• Présentation (powerpoint) du CPF

Grève

• Note sur la mise en place d’un service minimum en cas de grève
• Mode de calcul des temps de grève SPP
• Arrêté conjoint service minimum en cas de grève

Listes d’aptitudes et tableaux d’avancement au titre de l’année 2024

Tableaux d’avancement

SPP

• Grade de lieutenant hors classe de sapeur-pompier professionnel
  
• Grade d’adjudant de sapeur-pompier professionnel
• Grade de caporal-chef de sapeur-pompier professionnel

PATS

• Grade d’adjoint administratif principal de 2e classe
• Grade de rédacteur territorial au titre de la promotion interne
• Grade de rédacteur territorial principal de 2e classe
• Grade d’agent de maîtrise au titre de la promotion interne
• Grade d’agent de maîtrise territorial principal
• Grade d’attaché territorial au titre de la promotion interne
• Grade d’attaché territorial principal

Listes d’aptitude

Arrêté du CDG – Quotas ouverts au titre de la promotion interne 2024

Organes consultatifs du SDIS 04 comportant des SPP et PATS

• Comité Social Territorial CST

  •    Composition du Comité Social Territorial

  •    Règlement intérieur du comité social territorial

• Procès verbaux du Comité Social Territorial

  •    Procès verbaux 2024

  →   Procès verbal du 15 février 2024
  →   Procès verbal du 13 juin 2024

   

  •    Procès verbaux 2023
  
  →   Procès verbal du 06 février 2023
  →   Procès verbal du  28 mars 2023
  →   Procès verbal du  12 septembre 2023
  →   Procès verbal du  11 décembre 2023

•  Commissions Administratives Paritaires (CAP) SPP

  •    Composition de la Commission Administrative Paritaire –  catégorie A des sapeurs-pompiers professionnels

  •    Composition de la Commission Administrative Paritaire –  catégorie B des sapeurs-pompiers professionnels

  •    Composition de la Commission Administrative Paritaire –  catégorie C des sapeurs-pompiers professionnels

  •    Règlement Intérieur des CAP SPP

• Commission Administrative et Technique du Service Départemental d’Incendie et de Secours

  •    Composition de la Commission Administrative et Technique du Service Départemental d’Incendie et de Secours des AHP

• Commission consultative paritaire CDG 04

  •    Organisation et cas de saisine

Prestations sociales

• Note relative à la protection sociale complémentaire, avec formulaire à compléter
• Note relative aux titres restaurant
• Relèvement du plafond journalier des titres restaurant
• Bénéficiaires des prestations du CNAS

Protection sociale

• Déclaration d’incident/d’accident/exposition en service
• Dossier de déclaration d’accident
• Modèle de document
• Procédure de protection sociale
• Note protection sociale complémentaire

Règles de fonctionnement du SDIS 04

• Règlement intérieur
• Arrêté précisant les lignes directrices de gestion au titre de la promotion interne du centre de gestion 04 (PATS)
• Arrêté 2021-1732 fixant les lignes directrices de gestion 2022-2025
• Arrêté 2023-397 complétant l’arrêté 2021-1732 fixant les lignes directrices de gestion 2022-2025
• Circulaire relative à l’archivage des documents produits par le SDIS
• Charte d’utilisation des véhicules

Rémunération

• Indemnités pour travaux supplémentaires
• Indemnités pour travaux supplémentaires pour les SPP
• Versement du supplément familial de traitement
• Mise en place de l’indemnité horaire pour travail du dimanche et jours fériés
• Demande de paiement d’indemnités horaires pour travail du dimanche et jours fériés
• Note mise en place IMO
• Imprimé IMO

Renouvellement de permis

• Procédure de renouvellement permis VSAV
• Procédure de renouvellement permis PL et VSAV
• Note relative aux procédures de renouvellement permis PL et VSAV

Retraite

Réforme des retraites : principales mesures 

Télétravail

• Note précisant les conditions de mise en œuvre du télétravail
• Charte du télétravail
• Formulaire de candidature au télétravail PDF
• Formulaire de candidature au télétravail version modifiable

Temps de travail

• Note concernant l’organisation du temps de travail des personnels en service hors rang (SHR)
• Procédure concernant les récupérations des SPP
• Note concernant le temps de travail des SPP postés en CIS
• Note concernant le temps de travail des SPP postés au CTA/CODIS
• Note concernant les heures supplémentaires, les récupérations et les astreintes